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Marques déposées par monsieur BOUARROUDJ RACHID
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REPERTOIRE DES FOURNISSEURS TRAITANTS ET SOUS-TRAITANTS DE LA SNCF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPERTOIRE DES FOURNISSEURS TRAITANTS ET SOUS-TRAITANTS DE LA SNCF
MONSIEUR BOUARROUDJ RACHID

Numéro de dépôt :
96642594
Date de dépôt :
19/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2006

Présentation de la marque REPERTOIRE DES FOURNISSEURS TRAITANTS ET SOUS-TRAITANTS DE LA SNCF

Déposée le 19 septembre 1996 par monsieur BOUARROUDJ RACHID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPERTOIRE DES FOURNISSEURS TRAITANTS ET SOUS-TRAITANTS DE LA SNCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est monsieur BOUARROUDJ RACHID domicilié(e) 62, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 94170 LE PERREUX S/MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BOUARROUDJ RACHID - France.

La marque REPERTOIRE DES FOURNISSEURS TRAITANTS ET SOUS-TRAITANTS DE LA SNCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642594.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPERTOIRE DES FOURNISSEURS TRAITANTS ET SOUS-TRAITANTS DE LA SNCF est expirée depuis le 19 septembre 2006.

BOUARROUDJ RACHID a également déposé les autres marques suivantes : ARMEES , AU SERVICE DE LA SANTE , Fichier de la Restauration Administrative , CATALOGUE DES EQUIPEMENTS FERROVIAIRES


MONSIEUR BOUARROUDJ RACHID - 62, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 94170 LE PERREUX S/MARNE - France


MR BOUARROUDJ RACHID - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Produits de l'imprimerie Revue Livre bulletin Journaux périodiques Edition de livre et de revue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.